Variante 2 – CP, Cession d'Immo & Budget Encaissements | SuperComptable
🎓 Sujet • Variante 2 • Sujet d'Examen Type

RH-SERVICES, INDUSTRIE-EST & DECO-HOME

Trois entreprises, trois problématiques techniques : provision pour congés payés, cession d'immobilisation avec plus-value, et budget de trésorerie. Un entraînement complet pour maîtriser l'arrêté des comptes et la gestion prévisionnelle.

⏱️ Durée conseillée : 1h15 📚 Niveau : Gestionnaire Comptable et Fiscal 🎯 AT1 : Social • AT2 : Fiscal • AT3 : Gestion

👥 AT1 – Arrêté des Comptes : Provision pour Congés Payés (SARL « RH-SERVICES »)

🏢 Mise en situation professionnelle

Vous êtes comptable au sein de la SARL RH-SERVICES, cabinet de conseil en ressources humaines employant 15 salariés. Nous sommes le 31 décembre 2023 et vous préparez les travaux d'inventaire.

La responsable RH vous transmet les données relatives aux congés payés acquis mais non encore pris par les salariés à la date de clôture. Conformément au principe de prudence, ces droits à congés constituent une dette envers le personnel qu'il convient de provisionner.

Votre mission : Comptabiliser la provision pour congés payés en respectant les règles du PCG.

📚 Rappel de cours : La provision pour congés payés

Chaque salarié acquiert 2,5 jours ouvrables de congés par mois de travail effectif, soit 30 jours ouvrables (5 semaines) par an. À la clôture de l'exercice, les droits acquis mais non encore pris représentent une obligation certaine de l'employeur envers ses salariés.

Pourquoi provisionner ?

  • Respect du principe de prudence (PCG art. 120-3) : constater les charges dès qu'elles sont probables
  • Respect du principe d'indépendance des exercices : rattacher les charges à l'exercice qui les a générées
  • Respect du principe de rattachement : les droits à CP sont la contrepartie du travail fourni pendant l'exercice

⚠️ Attention terminologique : On parle de « provision pour congés payés » par abus de langage, mais il s'agit techniquement de dettes provisionnées (comptes 42, 43, 44) et non de provisions pour risques (compte 15). En effet, le montant et l'échéance sont certains, seule la date exacte de prise des congés est incertaine.

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Comptabilisation de la provision pour congés payés

Application Écritures d'inventaire ⏱️ 20 min

📋 Extrait de la note RH – 31/12/2023

« Suite à votre demande, voici le récapitulatif des droits à congés payés acquis et non pris au 31 décembre 2023 :

Indemnité brute de congés payés à provisionner12 000 €
Taux de charges sociales patronales (URSSAF, retraite...)40 %
Taux de charges fiscales sur salaires (taxe apprentissage, formation...)2 %

Ce montant correspond aux jours de congés acquis sur la période juin-décembre 2023, qui seront pris en 2024. »

Information complémentaire : Aucune provision pour congés payés n'existait au bilan d'ouverture (première année d'application de cette méthode).

💡 Conseil méthodologique

Pour traiter un exercice sur les congés payés, procédez toujours dans cet ordre :

  1. Identifier s'il y a une provision N-1 à reprendre (contrepassation)
  2. Calculer l'indemnité brute de CP à provisionner
  3. Calculer les charges patronales associées (sociales + fiscales)
  4. Passer les écritures de dotation (ou ajustement)
  5. Vérifier l'équilibre débit = crédit

Travail à faire :

  1. Rappelez le principe comptable qui justifie cette provision.
  2. Calculez le montant des charges sociales et des charges fiscales à provisionner.
  3. Passez les écritures d'inventaire au 31/12/2023 (3 écritures distinctes).
  4. Quel sera le montant total de la charge constatée au compte de résultat ?

1️⃣ Principe comptable applicable

Les congés acquis non pris représentent une dette certaine envers le personnel.
On utilise un compte de provision pour risques (compte 15).
La provision doit inclure les charges patronales liées à ces congés.

2️⃣ Calculs préalables

12 000 €

3️⃣ Écritures d'inventaire — 31/12/2023 (Journal OD)

Passez 3 écritures distinctes : une pour l'indemnité brute, une pour les charges sociales, une pour les charges fiscales.

📌 Aide-mémoire : Les comptes à utiliser

  • 641 : Rémunérations du personnel → 4282 : Dettes provisionnées pour CP
  • 645 : Charges de sécurité sociale → 4382 : Organismes sociaux – CP à payer
  • 631 : Impôts, taxes sur rémunérations → 4482 : État – Charges fiscales sur CP
Compte Libellé Débit Crédit
Écriture 1 : Indemnité brute de congés payés
Écriture 2 : Charges sociales patronales
Écriture 3 : Charges fiscales sur salaires

🏭 AT2 – Fiscalité & Comptabilité : Cession d'Immobilisation (SA « INDUSTRIE-EST »)

🏭 Mise en situation professionnelle

Vous êtes comptable au sein de la SA INDUSTRIE-EST, entreprise industrielle spécialisée dans la fabrication de pièces mécaniques. L'entreprise est soumise à l'impôt sur les sociétés (IS).

Dans le cadre du renouvellement de son parc machines, l'entreprise a vendu une ancienne machine outil le 30 décembre 2023. La facture de vente a été correctement enregistrée au journal des ventes.

Votre mission : Traiter la sortie d'actif, calculer la plus-value et analyser l'impact fiscal.

📚 Rappel de cours : La cession d'immobilisation

Lors de la cession d'une immobilisation, il faut enregistrer trois opérations distinctes :

OpérationComptes utilisésNature
1. Dotation complémentaire
(si cession en cours d'exercice)
6811 (D) / 281x (C) Charge d'exploitation
Prorata temporis jusqu'à la date de cession
2. Sortie de l'actif
(annulation du bien)
281x (D) + 675 (D) / 21x (C) Charge exceptionnelle
(675 uniquement si VNC > 0)
3. Constatation de la vente
(encaissement du prix)
411 (D) / 775 (C) / 44571 (C) Produit exceptionnel

⚠️ Ordre chronologique des écritures

En pratique, l'ordre peut varier selon les cas :

  1. Dotation complémentaire : à passer avant la sortie pour avoir le cumul d'amortissements à jour
  2. Écriture de vente : souvent déjà passée au journal des ventes lors de la facturation
  3. Sortie d'actif : à passer au journal des OD lors de l'inventaire

Cas particulier : Si l'immobilisation est totalement amortie avant la date de cession, il n'y a pas de dotation complémentaire à passer.

Formules clés :

Dotation complémentaire = Dotation annuelle × (nb jours / 360)
ou Dotation annuelle × (nb mois / 12)

VNC = Valeur brute − Cumul des amortissements (y compris dotation complémentaire)

Résultat de cession = Prix de vente HT (775) − VNC (675)
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Cession d'une machine outil – Sortie d'actif et plus-value

Application Cession d'immo ⏱️ 25 min

📋 Informations sur la cession

Extrait de la facture de vente n° V-2023-1247 du 30/12/2023 :

Prix de vente HT5 000 €
TVA 20 %1 000 €
Prix de vente TTC6 000 €

Écriture déjà passée au journal des ventes :

411000Client6 000
775000PCEA5 000
445710TVA collectée1 000

📋 Historique de la machine vendue

Extrait de la fiche d'immobilisation :

DésignationMachine outil CNC-500
Date d'acquisition01/01/2018
Valeur d'origine HT30 000 €
Mode d'amortissementLinéaire
Durée d'amortissement5 ans
Date de fin d'amortissement31/12/2022

💡 Conseil méthodologique

Face à une cession d'immobilisation, posez-vous systématiquement ces questions :

  1. L'immobilisation est-elle totalement amortie ? → Si oui, VNC = 0 et pas de dotation complémentaire
  2. La cession a-t-elle lieu en cours d'exercice ? → Si oui ET bien non totalement amorti, dotation complémentaire au prorata
  3. L'écriture de vente est-elle déjà passée ? → Souvent oui, il reste la sortie d'actif
  4. Quel est le régime fiscal ? → IS ou IR, cela change le traitement de la PV

Travail à faire :

  1. Calculez la Valeur Nette Comptable (VNC) de la machine au jour de la vente.
  2. Passez l'écriture de sortie d'actif au 31/12/2023.
  3. Calculez le montant de la plus-value ou moins-value réalisée.
  4. Quel est l'impact sur le résultat fiscal (IS) ? Y a-t-il un traitement particulier ?

1️⃣ Analyse préalable : La machine est-elle totalement amortie ?

La machine a été acquise le 01/01/2018 et amortie sur 5 ans, donc elle est totalement amortie au 31/12/2022.
Au 30/12/2023, la VNC de la machine est de 0 €.
Il faut passer une dotation complémentaire pour 2023 avant la sortie.

2️⃣ Calculs détaillés

ans

3️⃣ Écriture de sortie de l'actif — 31/12/2023

⚠️ Attention : Cas particulier

Si la VNC est nulle (immobilisation totalement amortie), on ne passe pas de compte 675. L'écriture se résume à solder le brut et les amortissements.

Compte Libellé Débit Crédit

4️⃣ Impact fiscal

La plus-value de 5 000 € est imposable au taux réduit des plus-values long terme.
Pour une société à l'IS, cette plus-value fait partie du résultat courant imposable au taux normal.

💶 AT3 – Gestion : Budget des Encaissements (EURL « DECO-HOME »)

🏠 Mise en situation professionnelle

Vous êtes assistant(e) de gestion au sein de l'EURL DECO-HOME, entreprise de vente de mobilier et décoration d'intérieur. Le gérant, M. LAMBERT, prépare son plan de financement et a besoin d'anticiper les entrées d'argent pour le premier trimestre N.

Il vous demande d'établir le budget des encaissements TTC pour les mois de janvier, février et mars, en tenant compte des délais de paiement accordés aux clients.

Votre mission : Construire un tableau de trésorerie prévisionnelle côté encaissements.

📚 Rappel de cours : Le budget de trésorerie

Le budget de trésorerie traduit en flux monétaires les prévisions d'activité de l'entreprise. Il se compose de deux parties :

ComposanteContenuParticularité
Budget des encaissements Entrées d'argent : ventes, subventions, apports... Décalage lié aux délais de paiement clients
Budget des décaissements Sorties d'argent : achats, salaires, charges... Décalage lié aux délais de paiement fournisseurs

⚠️ Point crucial : Le budget de trésorerie travaille en TTC (flux de trésorerie réels), contrairement au budget des ventes qui est en HT.

Logique du décalage :
• Vente facturée en janvier, payée comptant → Encaissement en janvier
• Vente facturée en janvier, payée à 30 jours → Encaissement en février
• Vente facturée en janvier, payée à 60 jours → Encaissement en mars
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Budget des encaissements TTC – 1er trimestre N

Application Trésorerie ⏱️ 20 min

📋 Prévisions commerciales (ventes HT)

Extrait du budget des ventes validé par la direction :

MoisVentes HT
Décembre N-140 000 €
Janvier N50 000 €
Février N60 000 €
Mars N40 000 €

📋 Conditions de règlement clients

  • Taux de TVA applicable : 20 %
  • 50 % des clients règlent comptant (le mois de la facture)
  • 50 % des clients règlent à 30 jours (le mois suivant)

Note : On considère qu'il n'y a pas d'impayés.

💡 Conseil méthodologique

Pour construire un budget d'encaissements, suivez ces 4 étapes :

  1. Convertir toutes les ventes HT en TTC (HT × 1,20)
  2. Répartir chaque mois de vente selon les conditions de paiement
  3. Positionner les flux dans le bon mois (comptant = même mois, 30j = mois +1)
  4. Totaliser par colonne pour obtenir l'encaissement mensuel

Travail à faire :

  1. Convertissez les ventes HT en ventes TTC.
  2. Construisez le tableau des encaissements pour janvier, février et mars N.
  3. Commentez brièvement l'évolution de la trésorerie sur le trimestre.

1️⃣ Conversion HT → TTC

Rappel : TTC = HT × 1,20

Mois Ventes HT Ventes TTC
Décembre N-1 40 000 €
Janvier N 50 000 €
Février N 60 000 €
Mars N 40 000 €

2️⃣ Budget des encaissements TTC

Répartissez les encaissements selon les délais de paiement :

📌 Aide à la lecture du tableau

  • Lignes = origine de la vente (quel mois a été facturé)
  • Colonnes = mois d'encaissement (quand l'argent rentre)
  • 50 % comptant = même colonne que le mois de vente
  • 50 % à 30 jours = colonne du mois suivant
Origine de l'encaissement JANVIER N FÉVRIER N MARS N
Ventes Décembre N-1 (50 % à 30j)
Ventes Janvier N
• 50 % comptant
• 50 % à 30 jours
Ventes Février N
• 50 % comptant
• 50 % à 30 jours
Ventes Mars N
• 50 % comptant
TOTAL ENCAISSEMENTS

3️⃣ Analyse de l'évolution

Février est le mois avec le plus fort encaissement (66 000 €).
Les encaissements suivent exactement le rythme des ventes HT.
Il restera 24 000 € à encaisser en avril (solde des ventes de mars).

🎯 Conseils d'Examen – Réussir à 100 %

⚠️ Avant de commencer : La check-list du candidat

Avant de vous lancer dans les calculs, prenez 5 minutes pour :

  1. 📖 Lire TOUT l'énoncé une première fois sans écrire
  2. 🔍 Identifier les thèmes : CP ? Cession ? Trésorerie ?
  3. 📋 Repérer les données clés : dates, montants, taux, durées
  4. ⏱️ Répartir votre temps : combien de points par exercice ?
  5. ✏️ Préparer votre brouillon : un espace par exercice
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Provision pour Congés Payés : Les Réflexes

✅ Ce qu'il faut vérifier AVANT de commencer

Question à se poserPourquoi c'est important
Y a-t-il une provision N-1 à reprendre ? Si oui, il faut d'abord contrepasser l'ancienne provision
Le taux de charges patronales est-il donné ? Il peut varier de 35 % à 50 % selon les énoncés
Y a-t-il des charges fiscales à provisionner ? Taxe d'apprentissage, formation... souvent oubliées !

📌 Les comptes à connaître par cœur

NatureCompte de charge (débit)Compte de dette (crédit)
Indemnité brute de CP 641200 Congés payés 428200 Dettes provisionnées CP
Charges sociales patronales 645000 Charges sécu. 438200 Org. sociaux – CP
Charges fiscales sur salaires 631200 Taxes sur salaires 448200 État – CP

🚨 Pièges fréquents à éviter

  1. Utiliser le compte 15 (provisions pour risques) → FAUX ! C'est une dette certaine, pas un risque
  2. Oublier les charges patronales → La provision est incomplète !
  3. Confondre 428 et 421 → 421 = salaires dus, 428 = CP provisionnés
  4. Ne pas préciser « CP » dans le numéro de compte → 428200, 438200, 448200

💡 Formule mémo

Total provision CP =
Indemnité brute
+ (Indemnité brute × Taux charges sociales)
+ (Indemnité brute × Taux charges fiscales)
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Cession d'Immobilisation : Les Réflexes

✅ Ce qu'il faut vérifier AVANT de commencer

Question à se poserPourquoi c'est important
Quelle est la date de cession ? Détermine s'il faut une dotation complémentaire (prorata)
L'immobilisation est-elle totalement amortie ? Si oui, VNC = 0, pas de dotation complémentaire et pas de compte 675
La vente est-elle déjà comptabilisée ? Souvent le 775 est déjà passé, reste la sortie d'actif
Quel est le régime fiscal (IR ou IS) ? Impact sur le traitement de la plus-value

📌 Les 3 opérations obligatoires (dans l'ordre)

  1. Dotation complémentaire : 6811 (D) / 281x (C) → Prorata temporis jusqu'à la date de cession
    ⚠️ Sauf si l'immobilisation est déjà totalement amortie
  2. Sortie de l'actif : 281x (D) + 675 (D) / 21x (C)
    ⚠️ Le 675 n'est utilisé que si VNC > 0
  3. Constatation de la vente : 411 (D) / 775 (C) / 44571 (C)
    ⚠️ Souvent déjà passée au journal des ventes
Formule dotation complémentaire :
Dotation annuelle × (nb mois / 12)
ou Dotation annuelle × (nb jours / 360)

Calcul VNC :
VNC = Valeur brute − Cumul amortissements (y compris dotation complémentaire)

Résultat de cession :
PV ou MV = Prix de vente HT (775) − VNC (675)

📌 Les comptes à connaître

OpérationCompte(s)
Dotation complémentaire 6811 Dot. aux amort. (D) / 281x Amort. (C)
Prix de cession HT 775 PCEA (produit exceptionnel)
VNC sortie 675 VNC des éléments d'actif cédés (charge)
Solde immobilisation brute 21x au crédit
Solde amortissements 281x au débit

🚨 Pièges fréquents à éviter

  1. Oublier la dotation complémentaire si cession en cours d'année (avant la fin de l'exercice)
  2. Confondre valeur brute et VNC → Le 675 enregistre la VNC, pas le brut !
  3. Utiliser le prix TTC → Le 775 enregistre toujours le HT
  4. Penser qu'une PV est toujours « long terme » → En IS, les immo amortissables = taux normal
  5. Débiter le 675 même si VNC = 0 → Si VNC nulle, pas de 675 !

💡 Formules mémo

VNC = Valeur brute − Σ Amortissements

Résultat de cession = Prix de vente HT − VNC
• Si positif → Plus-value (775 > 675)
• Si négatif → Moins-value (675 > 775)
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Budget des Encaissements : Les Réflexes

✅ Ce qu'il faut vérifier AVANT de commencer

Question à se poserPourquoi c'est important
Les ventes sont-elles en HT ou TTC ? Le budget de trésorerie est TOUJOURS en TTC
Quel est le taux de TVA ? Généralement 20 %, mais peut varier (10 %, 5,5 %...)
Quelles sont les conditions de règlement ? Comptant ? 30j ? 60j ? Pourcentages ?
Y a-t-il des créances antérieures à encaisser ? Le mois N-1 génère des encaissements en N

📌 La méthode en 4 étapes

  1. Convertir en TTC : Ventes HT × (1 + taux TVA)
  2. Répartir selon les délais : X % comptant, Y % à 30j, Z % à 60j...
  3. Positionner dans le temps : les 30j de janvier tombent en février
  4. Totaliser par colonne : somme des encaissements du mois

📌 Tableau type à reproduire

Origine venteMontant TTCM1M2M3
Mois M-1...Solde M-1
Mois M1...Comptant30j
Mois M2...Comptant30j
Mois M3...Comptant
TOTALΣΣΣ

🚨 Pièges fréquents à éviter

  1. Travailler en HT → Le client paie en TTC !
  2. Oublier les créances du mois précédent → Elles s'encaissent ce mois-ci
  3. Confondre « 30 jours » et « fin de mois » → Vérifiez l'énoncé
  4. Ne pas vérifier les totaux → La somme des lignes doit donner le TTC total
  5. Oublier le solde reporté sur le mois suivant → Mentionnez ce qui reste à encaisser

💡 Astuce de vérification

Contrôle :
Σ de tous les encaissements (y compris mois suivants)
= Σ de toutes les ventes TTC de la période

Si ce n'est pas égal, vous avez oublié ou dupliqué un flux !
🏆

Synthèse des Réponses – Variante 2

🧾 Récapitulatif des écritures

Ex.CompteLibelléDébitCrédit
AT1 – Provision CP (RH-SERVICES)
1641200Congés payés (provision)12 000
428200Dettes provisionnées CP12 000
645000Charges de sécurité sociale4 800
438200Org. sociaux – CP4 800
631200Taxes sur salaires240
448200État – CP240
AT2 – Cession d'immo (INDUSTRIE-EST)
2281500Amort. matériel industriel30 000
215000Matériel industriel30 000

📊 AT3 – Budget des encaissements (DECO-HOME)

MoisJanvier NFévrier NMars N
Total encaissements TTC 54 000 € 66 000 € 60 000 €

📋 Résultats clés à retenir

IndicateurValeur
Total provision CP (charge)17 040 €
VNC machine au jour de cession0 €
Plus-value de cession5 000 €
Encaissement max sur le trimestre66 000 € (février)

⏱️ Gestion du temps le jour J

ExerciceTemps conseillé
Lecture complète du sujet5 min
AT1 : Provision CP20 min
AT2 : Cession d'immobilisation25 min
AT3 : Budget des encaissements20 min
Relecture et vérifications5 min
Total≈ 1h15

✅ Check-list finale : Les 10 points à ne JAMAIS oublier

  1. CP : Utiliser les comptes 428/438/448 (dettes provisionnées), PAS le compte 15
  2. CP : Ne pas oublier les charges sociales ET fiscales sur l'indemnité brute
  3. CP : Le suffixe « 2 » dans les comptes (4282, 4382, 4482) identifie les CP
  4. Cession : Vérifier si l'immobilisation est totalement amortie → VNC = 0 ?
  5. Cession : Si VNC ≠ 0, passer le compte 675 au débit
  6. Cession : En IS, les PV sur immo amortissables = taux normal (pas de long terme)
  7. Budget : Toujours travailler en TTC pour les flux de trésorerie
  8. Budget : Ne pas oublier les créances du mois précédent
  9. Budget : Vérifier que la somme des encaissements = somme des ventes TTC
  10. Général : Toujours vérifier l'équilibre débit = crédit des écritures

🎯 Les clés du succès à l'examen

📖 Avant l'épreuve
  • Réviser les comptes spécifiques (428, 675, 775...)
  • S'entraîner sur des cas similaires
  • Mémoriser les formules clés
✍️ Pendant l'épreuve
  • Lire TOUT le sujet avant de commencer
  • Poser les calculs au brouillon
  • Vérifier les équilibres comptables
🔍 Avant de rendre
  • Relire chaque écriture
  • Vérifier les numéros de compte
  • S'assurer d'avoir répondu à toutes les questions